Textes (Décrets et BO) et Grilles horaires
Textes/Décrets
Textes (décrets, BO...) donnant les grilles permettant de comparer/contrôler notamment le montant de la DHG allouée aux établissements
BAC PRO : Informations sur site Eduscol
Publication le 3 février 2024 au journal officiel de :
-L'Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (La grille des horaires en Bac Professionnel)
-Annexe 1 et 2, extrait du journal officiel du 3 février 2024 avec en rouge la grille en déclinaison par semaine (rajout de la CGT Educ’action)
-Organisation des 6 semaines de fin d'année en terminale
Parcours de préparation à l’insertion professionnelle et à la poursuite d’études supérieures en classe de terminale de baccalauréat professionnel
Extrait du BO n° 11 du 14 mars 2024
Diaporama de la CGT Educ'action sur les grilles horaires Bac pro , CAP et 3éme Prépa métiers
Ancienes grilles Bac Pro jusqu'a la rentrée 2023
-Grilles horaires BO du 01/03/2019 (remplacées par grilles du 01/04/2021) -Arrêté du 21 novembre 2018
-Grilles horaires du BO du 14/04/2021 (arreté du 01/04/2021) -Arrêté du 1er mars 2021
-Synthèse Grilles horaires entre BO n°15 du 14/04/2021 et BO 03/01/2019
L’évaluation du projet au baccalauréat professionnel à compter de la session 2025
- Code de l'éducation, articles D. 333-2, D. 333-18, D. 337-1 à D. 337-25-1, D. 337-26 à D. 337-50-1 et D. 337-51 à D. 337-94-1
- Arrêté du 13 juin 2024 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l'évaluation du chef-d'œuvre, prévue à l'examen du baccalauréat professionnel par l'article D. 337-66-1 du code de l'éducation et l'arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l'attestation de réussite intermédiaire au baccalauréat professionnel et à son modèle
- Circulaire du 11 juillet 2024 relative « à la réalisation du projet au baccalauréat professionnel et aux modalités d'évaluation à l'examen »
Les arrêtés du 13 juin modifient notamment les dispositions relatives aux modalités d'évaluation du chef d’œuvre, aux conditions de délivrance de l'attestation de réussite intermédiaire au baccalauréat professionnel, aux règlements d'examens de certaines spécialités ainsi que les annexes relatives au référentiel d'évaluation et PMFP.
- le décret n° 2024-542 du 13 juin 2024 relatif à la période de formation en milieu professionnel prise en compte pour l'examen du baccalauréat professionnel et substituant un projet au chef-d'œuvre réalisé par les candidats ;
- l'arrêté du 13 juin 2024 modifiant les règlements d'examens de certaines spécialités de baccalauréat professionnel ;
- l'arrêté du 13 juin 2024 modifiant l'arrêté du 19 avril 2019 portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle et ses annexes ;
- l'arrêté du 13 juin 2024 modifiant les annexes relatives au référentiel d'évaluation et la période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de baccalauréat professionnel.
-Epreuve de controle : Arrété du 25 novembre 2021 (NOR : MENE2130004A) *Notes et informations de la CGT Educ'action sur épreuve de controle
-Suppression BEP : Décret n° 2020-1227 du 20 octobre 2020
Allocation PFMP en faveur des lycéens professionnels au titre de leur engagement dans des périodes de formation en milieu professionnel (Bac Pro et CAP) Voir : Eduscol
Montant de l'allocation (actualisation juillet 2024)
CAP : Informations sur site Eduscol
-Grilles horaires -Arrete du 21 novembre 2019 -Mise en oeuvre du CAP en 1, 2 ou 3 ans
EREA : Informations sur site Eduscol
3éme prépa métiers : Informations sur site Eduscol
-Arrêté du 10 avril 2019 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers »
-Grilles
SEGPA : Informations sur site Eduscol
-Projet de grille horaire (février 2024) en attente de la publication officiel
-Les horaires sont définis par l'Arrêté du Journal officiel électronique authentifié n° 0087 du 13/04/2023 modifiant l'arrété de 2017 et l'arrêté du 21 octobre 2015
-Grilles
La classe préparatoire à la classe dite "prépa- 2DE"
-Bulletin officiel spécial n° 2 du 18 mars 2024 : Phase de préfiguration de la classe préparatoire à la classe de seconde ( ou Note de service du 16 mars 2024 (Extrait BO SPECIAL n°2 18 mars 2024 classe préparatoire à la classe de seconde)
-Décret no 2024-229 du 16 mars 2024 relatif à la mise en place, pour l’année scolaire 2024-2025, d’une phase pilote de l’instauration d’un cycle préparatoire à la classe de seconde
-Page eduscol
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